INTRODUCTION

• LA NÉCESSITÉ D’APPLIQUER LE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• LES ENJEUX DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT APPLIQUÉS À L’IMMOBILIER
• BIODIVERSITÉ, RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE, EMPREINTE CARBONE

I/ DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

1) DÉFINITION

• LES TEXTES JURIDIQUES ENCADRANT LE DROIT DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• LES PRINCIPES ATTACHÉS AU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• ARTICULATION DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT AVEC LE DROIT IMMOBILIER ET LE DROIT DE L’URBANISME

B) QUE PROTÈGE-T-ON ?

• LA PLANÈTE
• DES ESPÈCES
• DES ESPACES
• L’ACQUÉREUR D’UN BIEN IMMOBILIER

II/ SÉCURISATION JURIDIQUE DU PROJET IMMOBILIER

A) RÈGLES DE PROTECTION

• CONTRE LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
• CONTRE LE BRUIT
• CONTRE LES RISQUES NATURELS CONTRE LES RISQUES TECHNOLOGIQUES
• CONTRE LES DÉCHETS
• CONTRE LA POLLUTION DES SOLS

B) RÈGLES URBANISTIQUES

• EN MATIÈRE DE POLLUTION DES SOLS
• EN MATIÈRE DE NUISANCES SONORES
• EN MATIÈRE DE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES, PRRNP, PPRT
• EN MATIÈRE DE PROTECTION DES ESPACES

C) CAS PARTICULIERS EN MONTAGNE SUR LE LITTORAL